Rappel : le dossier d’enquête (rapport de présentation, cartes des zonages, règlement et rapport d’étude) et le registre d’observations étaient disponibles en mairie et sur le site de la préfecture jusqu’au 16 décembre 2021.Le CIQ Saint François avait déposé une … Lire la suite →
DU 16 NOVEMBRE AU 16 DECEMBRE 2021. Voir l’avis d’enquête publié par la mairie de FUVEAU Rappel de la procédure : A la suite de l’arrêt de l’exploitation par les Charbonnages de France des concessions minières du bassin de lignite de Provence, … Lire la suite →
Cliquer sur l’image pour l’agrandir Du Lundi 13 septembre au vendredi 22 octobre inclus lire l’avis entier Pièces du dossier consultables http://plan-protection-atmosphere-13.enquetepublique.net À la Préfecture des Bouches-du-Rhône, Bureau des Installations et Travaux réglementés pour la Protection des milieux, place Félix … Lire la suite →
Le rapport et conclusion de l’enquête Publique est maintenant disponible , en prendre connaissance ! Projet indiqué dans l’avis : https://www.registre-numerique.fr/plan-deplacements-urbains-metropole-amp Qu’est ce qu’un Plan de Déplacements Urbains (PDU): Il doit définir l’organisation des déplacements des personnes et des marchandises … Lire la suite →
Lien actuel du dossier dématérialisé (attention il risque de ne plus etre accessible après le 11 Septembre ): https://www.registre-numerique.fr/fuveau-plu-m6-ep/documents Notice de présentation des changements Note afférente à l’enquête publique En résumé (extrait de l’arrêté Document FUVEAU_M6_ARRETEOUVERTUREEP_CTL_LEGALITE_03072020) Notre quartier est-il concerné … Lire la suite →
